Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vertical
BUGAL, SAS

Numéro de dépôt :
4039219
Date de dépôt :
11/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/10/2023
Vertical de BUGAL

Présentation de la marque Vertical

Déposée le 11 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Vertical » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUGAL domicilié(e) ZI de la Croix Rouge - 44260 - MALVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGAL, Mme Chabot Gwenola domicilié(e) ZI de la Croix Rouge - 44260 - MALVILLE - France.

La marque Vertical a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vertical est expirée depuis le 11 octobre 2023.

BUGAL a également déposé les autres marques suivantes : BUGAL , OXYTAL , Grand Large , BALCON BUGAL CONCEPT , BASALTE , SEDUCTION , EMERAUDE , VERINDAL + , GARDE-TOIT


BUGAL, SAS - ZI de la Croix Rouge - 44260 - MALVILLE - France


BUGAL, Mme Chabot Gwenola - ZI de la Croix Rouge - 44260 - MALVILLE - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.